Termes et conditions

Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site chouetteensemble.fr et les prestations de restauration proposées par Chouette Ensemble!.

Devis et commande

Toute prestation fait l'objet d'un devis personnalisé établi après échange avec le client, précisant le menu, le nombre de convives, le lieu et la date de la prestation. La commande est confirmée à réception du devis signé et, le cas échéant, d'un acompte.

Tarifs

Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la saisonnalité des produits, le nombre de convives et les options choisies. Le prix définitif figure sur le devis.

Annulation

[Conditions d'annulation et de remboursement à préciser par l'entreprise — délais, pourcentage d'acompte retenu, cas de force majeure]

Responsabilité

Chouette Ensemble! s'engage à respecter les normes d'hygiène HACCP applicables à son activité de traiteur.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes.

Trame conforme aux clauses usuelles d'un traiteur événementiel ; la section « Annulation » doit être complétée avec les conditions réelles pratiquées par l'entreprise avant publication.